CGV | ANOSAMOURS

MENTIONS LEGALES :

CONDITIONS D'UTILISATION

Conditions d'Utilisation

Bienvenue sur notre site internet (« www.anosamours-paris.fr »). L’accès et l’utilisation de www.anosamours-paris.fr sont des activités régies par les présentes Conditions d’Utilisation. L’accès et l’utilisation de ce site internet comme l’achat des produits sur www.anosamours-paris.fr présupposent la lecture, la connaissance et l’acceptation de ces Conditions d’Utilisation. La gestion et la maintenance de ce site internet sont assurées par À NOS AMOURS (« le prestataire »), société individuelle enregistrée en France et immatriculée 482 661 303 au R.C.S de Bobigny.

Vous pourrez demander toute information au prestataire au moyen de nos services d’assistance par e-mail contact@anosamours-paris.fr. Si vous avez besoin d’assistance, vous pouvez également trouver sur la présente page des informations concernant les commandes et les expéditions, les remboursements et la restitution des produits achetés sur www.anosamours-paris.fr, le formulaire d’inscription au site internet, les suggestions et autres informations générales sur les services fournis par www.anosamours-paris.fr. Nous vous rappelons que vous pouvez toujours contacter le prestataire par e-mail contact@anosamours-paris.fr.

Pour toute autre information légale, consultez les sections Conditions Générales de Vente, Droit de Rétractation et Politique de Confidentialité de www.anosamours-paris.fr.

Le prestataire pourra modifier ou simplement mettre à jour, en totalité ou partiellement, les présentes Conditions d’Utilisation. Les modifications et les mises à jour des présentes Conditions d’Utilisation seront notifiées sur la page d’accueil de www.anosamours-paris.fr dès leur adoption et entreront en vigueur dès leur diffusion sur le site internet dans la présente rubrique.

Nous vous prions, par conséquent, d’aller régulièrement sur cette rubrique pour vérifier la teneur des présentes Conditions d’Utilisation de www.anosamours-paris.fr dans leur version de mise à jour les plus récentes. Dans l’hypothèse où vous ne seriez pas d’accord, en totalité ou en partie, avec les présentes Conditions d’Utilisation de www.anosamours-paris.fr, nous vous prions de ne pas utiliser notre site internet. L’accès et l’utilisation de www.anosamours-paris.fr, y compris l’affichage des pages internet, la communication avec le prestataire, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et l’achat de ces produits sur le site internet, constituent des activités menées par nos clients exclusivement pour leur usage personnel, ledit usage personnel devant en conséquent être étranger à toute activité commerciale ou professionnelle.

Nous vous rappelons que vous serez le seul et unique responsable de l’utilisation du site internet www.anosamours-paris.fr et de ses contenus. En effet, sous réserve de l’hypothèse de dol ou de faute grave de la part de le prestataire, le prestataire ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une utilisation, non conforme aux lois et règlements applicables, du site ou des éventuels contenus dudit site élaborés par les clients.

En particulier, vous serez l’unique responsable de la communication d’informations et de données non correctes, fausses ou relatives à des tiers (sans que ces derniers aient exprimé leur accord), mais aussi de toute utilisation non correcte de ces données.

1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous vous prions de lire attentivement la Politique de Confidentialité, qui s’applique également dans le cas où l’utilisateur accède à www.anosamours-paris.fr et utilise ses services sans acheter aucun produit. La Politique de Confidentialité vous aide à comprendre comment www.anosamours-paris.fr collecte et utilise vos données personnelles et pour quelles finalités.

2. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus de www.anosamours-paris.fr, tels que, à titre d’exemple, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, les musiques, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos et autres matériels, quelle que soit leur forme, publiés sur www.anosamours-paris.fr, y compris les « menus », les pages internet, le graphisme, les couleurs, les écrans, les instruments, les caractères et le design du site internet, les diagrammes, les « lay-outs », les méthodes, les « process », les fonctions et le logiciel qui font partie de www.anosamours-paris.fr, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de le prestataire et des autres titulaires de ces droits. La reproduction, totale ou partielle, quelle que soit la forme, de www.anosamours-paris.fr, de ses contenus, est soumis à l’accord express, préalable et écrit, du prestataire.
À NOS AMOURS a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, dans sa totalité ou partiellement, quels qu’en soit le mode ou la forme, de www.anosamours-paris.fr et de ses contenus. En ce qui concerne l’utilisation de www.anosamours-paris.fr, vous êtes autorisé(e) uniquement à afficher le site internet et ses contenus. Vous n’êtes en revanche pas autorisé(e) à effectuer des reproductions, quel qu’en soit le support, dans leur totalité ou partiellement de www.anosamours-paris.fr et de ses contenus. Tout type d’acte de reproduction devra en effet être préalablement autorisé par le prestataire, ou le cas échéant, par les auteurs des œuvres contenues dans le site internet.
De telles opérations de reproduction devront être effectuées à des fins licites et dans le respect du droit d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle du le prestataire et/ou des auteurs des œuvres contenues dans le site internet.

Les auteurs des œuvres publiées sur www.anosamours-paris.fr ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs propres œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation, ou autre modification de leurs œuvres susceptibles de constituer un acte dommageable préjudiciable notamment à leur honneur ou à leur réputation.
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De plus, vous n’êtes, en aucun cas, autorisé(e) à utiliser, quels que soient le mode et la forme, les contenus du site internet et de chaque œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Ainsi, à titre d’exemple, vous ne pourrez pas altérer ou modifier les contenus du site et les œuvres protégées sans le consentement préalable du prestataire, et/ou si nécessaire, de chaque auteur des œuvre publiées sur www.anosamours-paris.fr.

3. LIENS VERS D'AUTRES SITES INTERNET
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Nous vous prions donc de prêter la plus grande attention quand vous vous connectez à ces sites internet, au moyen des liens présents sur www.anosamours-paris.fr et de lire attentivement leurs conditions d’utilisation et leurs règles relatives à la confidentialité. Nous vous rappelons, en effet, que les présentes Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité de www.anosamours-paris.fr ne s’appliquent pas aux sites internet gérés par des sujets différents du prestataire.

Le site www.anosamours-paris.fr fournit des liens vers d’autres sites internet uniquement pour aider ses propres utilisateurs dans la recherche et la navigation et pour faciliter la connexion hypertexte internet vers les autres sites internet. L’activation des liens ne comporte aucune recommandation ou conseil de le prestataire pour l’accès et la navigation concernant ces sites internet, ni aucune garantie pour leurs contenus, services ou biens fournis par eux et vendus aux utilisateurs d’internet.

4. LIENS VERS www.anosamours-paris.fr
Toute personne souhaitant activer des liens vers la page d’accueil et/ou vers d’autres pages internet de www.anosamours-paris.fr qui sont accessibles publiquement, est priée de contacter le prestataire à l’adresse e-mail : contact@anosamours-paris.fr afin d’obtenir l’accord préalable de le prestataire. L’activation des liens est le cas échéant acceptée par le prestataire, à titre gratuit et de façon non exclusive. Le prestataire a le droit de s’opposer à l’activation des liens directs vers son propre site internet dans le cas où la personne, qui souhaite activer un lien vers www.anosamours-paris.fr, aurait adopté dans le passé des pratiques commerciale déloyal ou non conformes aux usages du secteur ou des actions de concurrence déloyales à l’égard du prestataire ou de ses fournisseurs ou lorsque le prestataire craindrait que de tels comportements puissent être adoptés, dans le futur. Dans tous les cas, il est interdit d’activer des liens hypertextes « profonds » (de type « deep frames » ou « deep links ») vers www.anosamours-paris.fr ou d’utiliser sans autorisation préalable du prestataire des « metatags ».

5. AVERTISSEMENTS SUR LES CONTENUS
Le prestataire a mis en œuvre toutes les précautions pour éviter que ne soient publiés, sur le site internet, des contenus qui décriraient ou représenteraient des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique, ou susceptibles, selon la sensibilité des utilisateurs de www.anosamours-paris.fr, d’être considérées comme lésant des convictions personnelles, les droits de l’homme et la dignité des personnes quels qu’en soient les formes et les modes d’expression. Dans tous les cas, le prestataire ne garantit pas que les contenus de son site internet soient appropriés ou licites dans les pays autres que la France.
Ainsi, au cas où de tels contenus seraient considérés comme étant non licites ou illégaux dans certains de ces pays, nous vous prions de ne pas accéder à notre site internet et, si vous choisissez quand même d’y accéder, nous vous informons que l’utilisation que vous déciderez de faire des services fournis par www.anosamours-paris.fr sera alors de votre responsabilité exclusive et personnelle. Le prestataire ne peut garantir à ses utilisateurs que le site internet fonctionnera de façon continue, sans interruption et sans erreurs ou dysfonctionnements dus à la connexion sur internet. Pour tout problème rencontré dans l’utilisation de notre site internet, contactez le Service Client via l’adresse e-mail suivante : contact@anosamours-paris.fr. Un responsable du prestataire sera à votre disposition pour vous fournir l’assistance et pour vous aider à réparer les fonctionnalités de votre accès au site internet dans la mesure du possible. De la même manière, nous vous conseillons de contacter votre fournisseur de services internet ou de contrôler que chaque dispositif pour la connexion à internet et l’accès aux contenus internet est activé correctement, y compris votre navigateur internet. Bien que le prestataire tente de faire tout son possible pour s’assurer d’un accès continu à son propre site internet, la nature dynamique d’internet et de ses contenus pourrait ne pas permettre à www.anosamours-paris.fr d’opérer sans suspension, interruption ou discontinuité qui seraient dues à la nécessité d’opérer des mises à jour du site internet. Le prestataire a adopté des mesures techniques et d’organisations adéquates pour sauvegarder la sécurité des propres services de www.anosamours-paris.fr, l’intégrité des données relatives au trafic et aux communications électroniques afin d’empêcher toutes formes d’utilisations non autorisées des données ou d’accès non autorisés à celles-ci et d’éviter tout risque de dispersion, de destruction, de perte ou d’accès non autorisé aux données et d’informations, confidentielles ou non, relatives aux utilisateurs de www.anosamours-paris.fr.

6. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE
Le prestataire a adopté sa propre politique commerciale ; sa mission consiste à vendre des produits au moyen de ses propres services et de son propre site internet uniquement au « consommateur final ». Par ce terme, nous désignons toute personne physique qui opère, sur www.anosamours-paris.fr, à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée.
Si vous n’êtes pas un « consommateur final », nous vous prions de ne pas utiliser nos services pour acheter les produits sur www.anosamours-paris.fr. Le prestataire aura, le cas échéant, la faculté de ne pas prendre en considération les commandes provenant de sujets qui ne sont pas des consommateurs finaux ainsi que les commandes qui ne seraient pas conformes aux Conditions Générales de Vente et aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

7. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française.

CONDITIONS GENERALE DE VENTE

Conditions Générales de Vente

L'offre et la vente de produits sur notre site internet (« www.anosamours-paris.fr ») sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Les produits achetés sur www.anosamours-paris.fr sont vendus directement par À NOS AMOURS (« le fournisseur »). L'entreprise À NOS AMOURS se situe en France, 23 allée Victor Hugo, 93340 Le Raincy, France. Immatriculation 482 661 303 au R.C.S. de Bobigny. Pour toute information, vous pouvez vous adresser à notre service d'assistance par e-mail (contact@anosamours-paris.fr). Si vous avez besoin d'informations complémentaires, vous trouverez sur la présente page des informations concernant les commandes et les livraisons, les remboursements et le retour des produits achetés sur www.anosamours-paris.fr.
Pour toute autre information légale, consultez les sections : Conditions d'Utilisation, Politique de Confidentialité et Droit de Rétractation.

1. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE
1.1
Le fournisseur met à la vente sur www.anosamours-paris.fr des produits et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l'égard des utilisateurs finaux qui sont des consommateurs finaux.

1.2
Par « consommateur(s) final(ux) », nous désignons toute personne physique qui opère à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n'êtes pas un « consommateur final », nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur www.anosamours-paris.fr.

1.3
Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, le fournisseur se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un « consommateur final » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.

1.4
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre, le transfert et l'acceptation des ordres d'achats de produits sur www.anosamours-paris.fr entre les utilisateurs de www.anosamours-paris.fr et le fournisseur.

1.5
En revanche, les présentes Conditions Générales de Vente ne régissent pas la fourniture de services ou la vente de produits de la part d'entités différentes du fournisseur qui seraient présentes sur www.anosamours-paris.fr par des liens, bannières ou autres liaisons hypertextes. Nous vous conseillons, avant de faire suivre des commandes et d'acheter des produits et services émanant d'entités autres que le fournisseur, de vérifier leurs conditions de vente, car le fournisseur ne peut en aucun cas être responsable de la fourniture de services ou de la vente de produits de la part de tiers, ou, de la conclusion d'opérations de commerce électronique entre des utilisateurs de www.anosamours-paris.fr et des tiers.

2. COMMENT CONCLURE UN CONTRAT AVEC LE FOURNISSEUR
2.1
Pour conclure le contrat d'achat d'un ou plusieurs produits sur www.anosamours-paris.fr, vous devez remplir le formulaire de commande sous format électronique et le transmettre au fournisseur, par voie télématique, en suivant les instructions fournies.

2.2
Le formulaire de commande comporte un résumé des « Conditions Générales de Vente », des informations sur les caractéristiques essentielles de chacun des produits commandés et le prix qui s'y réfère (y compris les taxes ou impôts applicables), les moyens de paiements que vous pourrez utiliser pour acheter chaque produit et les modalités et délais de livraison des produits achetés, les coûts d'expédition et de livraison, les conditions pour l'exercice de votre droit de rétractation et les modalités et délais de retour des produits achetés.

2.3
Le contrat est réputé conclu au moment où le fournisseur reçoit, par voie télématique, votre formulaire de commande, une fois vérifiée l'exactitude des données relatives à la commande.

2.4
Avant de procéder à l'achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente, d'en imprimer une copie en utilisant l'option « imprimer » et d'en conserver ou d'en reproduire une copie pour votre usage personnel.

2.5
Le formulaire de commande sera archivé dans notre banque de données pendant le temps strictement nécessaire au traitement et à l'expédition des commandes et conformément aux délais légaux applicables. Vous pourrez accéder à votre formulaire de commande, en consultant la rubrique Ma commande.

2.6
Avant de procéder à la transmission du bon de commande, il vous est également demandé de détecter et de corriger d'éventuelles erreurs de saisie des données.

2.7
La transmission des commandes au fournisseur doit être réalisée en français.

2.8
Après la transmission du formulaire de commande, À NOS AMOURS traitera votre commande. Il est rappelé ici que toute transmission d’un bon de commande emporte obligation de paiement des produits pour le consommateur final

2.9
Dans le cas où les produits, présentés sur www.anosamours-paris.fr, ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de votre dernier accès au site ou de l'envoi du formulaire de commande, le devoir du fournisseur sera de vous communiquer, promptement à compter de la transmission de votre commande au fournisseur, l'éventuelle indisponibilité des produits commandés.
En cas de transfert du bon de commande et paiement du prix, le fournisseur fera le nécessaire pour rembourser la somme que vous aurez déjà avancée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter du votre versement.

2.10
En transmettant par voie télématique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec le fournisseur, les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec certains termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l'achat de produits sur www.anosamours-paris.fr.

2.11
En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente et les éventuelles informations ultérieures contenues dans www.anosamours-paris.fr (également consultables au moyen de liens hypertextes) ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité.

2.12
Après transmission de votre commande, le fournisseur vous transmettra, par courrier électronique, un avis de réception de votre commande, contenant un récapitulatif des informations déjà contenues dans le formulaire de commande (Conditions Générales de Vente, informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit, l'indication détaillée du prix, les moyens de paiement, l'existence de votre droit de rétractation et les délais et coûts de livraison).

3. GARANTIE ET INDICATION DES PRIX DES PRODUITS
3.1
Sur www.anosamours-paris.fr, nous n'offrons que des articles portant la marque À NOS AMOURS. Nous achetons ces articles directement auprès de la maison de couture et/ou du fabricant sous licence de cette dernière.

3.2
Le fournisseur ne vend pas de produits d'occasion, défectueux ou de qualité inférieure aux normes du marché.

3.3
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur www.anosamours-paris.fr à l'intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur www.anosamours-paris.fr pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur internet et de l'écran utilisé.

3.4
Les prix des produits pourront être sujets à des mises à jour. Merci de bien vouloir vérifier le prix final de vente avant d'envoyer le formulaire de commande.

3.5
Les demandes d'achat provenant de pays non inclus parmi ceux affichés dans la page d'accueil ne pourront pas être acceptées par le fournisseur (pour les exceptions voir Livraisons).

3.6
Tous les produits sont munis d'une étiquette d'identification fixée avec un scellé mono-usage. Nous vous remercions de ne pas enlever l'étiquette et le scellé mono-usage des produits achetés.

3.7
Le fournisseur, en cas d'exercice de votre droit de rétractation, a la faculté de ne pas accepter le retour des produits qui sont dépourvus de leur étiquette ou qui ont été altérés dans leurs caractéristiques essentielles ou qualitatives ou qui ont été endommagés.

3.8
Tous les articles vendus par le Fournisseur sont couverts par une garantie de vingt-quatre (24) mois en cas de défaut de conformité, tel que prévu par la législation en vigueur. Vous devrez informer le Fournisseur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux (2) mois à compter du jour où vous avez constaté ledit défaut de conformité. Veuillez contacter notre Service clients.
Si un article présente un défaut de conformité, vous pouvez soit le faire réparer, soit le faire remplacer. Si ces solutions sont impossibles à mettre en pratique ou semblent disproportionnées, vous pouvez demander au Fournisseur d’appliquer une réduction appropriée sur le prix d’achat ou exiger la résiliation du contrat.

4. PAIEMENTS
4.1
Le paiement du prix des produits et des frais liés à l'expédition et à la livraison, comme indiqué dans votre formulaire de commande, sera débité sur votre compte courant au moment de la commande effective des produits achetés.

4.2
En cas de paiement au moyen de carte de crédit/débit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date d'échéance) seront transférées, au moyen d'un protocole cryptographié, à la société Stripe ou à d'autres établissement bancaires qui fournissent les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent, en aucun cas, y avoir accès. De telles informations, en outre, ne seront jamais utilisées par le fournisseur, sinon pour compléter les procédures liées à votre achat ou pour émettre les remboursements en cas d'éventuel retour des produits conformément au droit de rétractation, ou, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités compétentes la survenance de fraudes sur www.anosamours-paris.fr.

5. ENVOI ET LIVRAISON DES PRODUITS
Pour connaître les modalités spécifiques d'envoi et de livraison des produits, veuillez consulter la rubrique Service Clients. Nous vous prions de prêter la plus grande attention à ce qui est indiqué dans cette rubrique car les indications contenues dans Service Clients forment partie intégrante et substantielle des présentes « Conditions Générales de Vente » et, par conséquent, sont considérées comme intégralement reconnues par vous et acceptées au moment de la transmission du formulaire de commande.

6. SERVICE CLIENTS
Pour plus d'informations, envoyez une demande spécifique par email : contact@anosamours-paris.fr.

7. DROIT DE RÉTRACTATION
7.1
Vous avez le droit de résilier le contrat conclu avec le fournisseur en relation avec les produits achetés sur www.anosamours-paris.fr, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif, en notifiant le Fournisseur par écrit ou en retournant les produits directement à l'adresse indiqué sur le Formulaire de Retour*, dans les conditions indiquées sur le même document et dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à partir de la date de réception des produits achetés. Dans certains cas précis, dûment indiqués dans la section Droit de rétractation, il est possible d'échanger un article contre un autre.

7.2
Pour faire valoir votre droit de rétractation, nous vous invitons à remplir le Formulaire de Retour*.

7.3
Dans ce cas, vous devrez retourner impérativement les produits au fournisseur en ayant recours à un transporteur de votre choix dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation.
Les seuls frais à votre charge sont les coûts directs de renvoi des produits achetés.

7.4
Le transporteur de votre choix aura sous sa responsabilité les produits que vous lui aurez confiés et qui devront être indiqués sur le formulaire de retour. En outre, À Nos Amours se dégage de toute responsabilité en cas de perte ou endommagement des produits durant le transport.

7.5
Si vous retournez les produits, vous pouvez les renvoyer au Fournisseur en emballant les produits concernés avec le plus grand soin et en les réexpédiant au Fournisseur, à votre charge et à vos risques, en indiquant votre numéro de rétractation (tel qu’indiqué sur le Formulaire de Retour en ligne).

Nous vous recommandons, dans votre propre intérêt, de faire appel à un transporteur .

7.6
Outre le respect des délais et des modalités décrits aux articles 7.1, 7.2 et 7.3, le retour des produits, en cas d'exercice du droit de rétractation, est considéré comme effectué correctement si les conditions suivantes sont totalement respectées :

le Formulaire de Retour* est correctement rempli et envoyé au fournisseur ;
le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé et ni abîmé ;
l'étiquette de remboursement doit être encore attachée au produit avec le scellé mono-usage ;
les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d'origine ;
les produits doivent être envoyés au Vendeur en une seule expédition. Le Vendeur se réserve, en effet, le droit de ne pas accepter des articles d'une même commande, restitués et expédiés à des moments différents ;
les produits restitués doivent être donnés au transporteur de votre choix dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation.

7.7
Si le Droit de Rétractation est exercé en respectant les modalités et les termes indiqués à cet article 8, le fournisseur fera le nécessaire pour effectuer le remboursement dans les conditions précisées à l'article 8.2 ci-dessous dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la réception par À NOS AMOURS de la preuve de l’expédition des produits.

7.8
Conformément à l'article 8 ci-après, les sommes vous seront remboursées dans les meilleurs délais et, dans tous les cas, dans les trente (30) jours suivant l'exercice de votre droit de rétractation sous réserve de la bonne exécution des termes et des conditions indiquées ci-dessus.

7.9
Dans l'hypothèse où les modalités et les termes pour l'exercice du droit de rétractation spécifiés à l'article 7, n'auraient pas été respectés, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées au fournisseur et les éventuels frais de retour des produits resteront à votre charge. Cependant, si vous le demandez, vous pourrez obtenir à nouveau, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été restitués au fournisseur. À défaut d'une telle demande, le fournisseur pourra conserver les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition.

8. DÉLAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT
8.1
Après le retour des produits, le fournisseur procède aux vérifications de respect des conditions de rétractation et de retour telles que précisées à l'article 7. Si ces vérifications aboutissent au respect desdites conditions, le fournisseur fait le nécessaire pour vous envoyer, via e-mail, la confirmation de l'acceptation des produits ainsi retournés.

8.2
Vous devez notifier le Fournisseur, par l’intermédiaire du Service Clients, de toute erreur concernant les produits livrés ou de tout produit endommagé ou défectueux et retourner les produits dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception ; si un produit devient défectueux après un délai de trente (30) jours, veuillez contacter le Service Clients pour obtenir des informations supplémentaires sur les retours. Vous devez renvoyer les produits dans le même état que lorsque vous les avez reçus. Vous avez l’obligation légale de prendre un soin raisonnable des produits tant qu’ils sont en votre possession. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous pourrions être en droit d’intenter une action contre vous en vue de réclamer une indemnisation.

8.3
Conditions de retour des produits endommagés ou défectueux :

a. les produits ne doivent pas avoir été utilisés, portés, usés ou lavés ;
b. l’étiquette d’identification doit toujours être fixée par un scellé mono-usage ;
c. les produits doivent être retournés, dans leur intégralité et inutilisés, dans leur emballage d’origine (l’emballage doit inclure son scellé mono-usage d’origine) ; si vous souhaitez renvoyer un kit, il doit inclure tous ses composants). Pour l'exercice de votre droit de rétractation, nous vous invitons à remplir le Formulaire de Retour*.

8.3
Au cas où il n'y aurait pas de correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, et en cas d'exercice du droit de rétractation, le remboursement de la somme telle que précisée à l'article 8.2 ci-dessus sera réalisé par le fournisseur, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.

8.4
Pour les achats par carte de crédit/débit, la date du nouveau crédit sera la même que celle du débit, en conséquence de quoi vous ne serez pas pénalisé(e) par rapport à vos intérêts bancaires.

8.5
Pour le retour des produits, vous devrez effectuer personnellement le paiement des frais de retour au transporteur de votre choix. Toute responsabilité, en cas de perte ou endommagement des produits durant le transport reste entièrement à votre charge, selon les modalités et les conditions prévus par l'exercice du Droit de Rétractation.

9. DONNÉES PERSONNELLES
9.1
Vous pourrez obtenir des informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles en allant dans Politique de Confidentialité.

9.2
Nous vous vous demandons en outre de lire, si vous ne l'avez pas encore fait, les Conditions Générales d'Utilisation car elles contiennent des indications importantes sur la manière dont nous traitons les données personnelles de nos utilisateurs ainsi que sur les systèmes de sécurité adoptés.

9.3
Pour toute autre information sur notre Politique de Confidentialité, vous pouvez envoyer vos demandes à l'adresse e-mail suivante : contact@anosamours-paris.fr ou à l'adresse : 23 allée Victor Hugo, 93340 Le Raincy, France.

10. LOI APPLICABLE
Sous réserve des dispositions d'Ordre Public du droit français, les « Conditions Générales de Vente » et le contrat de vente sont régis par la Loi française et en particulier par le décret législatif du 6 septembre 2005 n°206 en matière de contrat à distance et par le décret législatif du 9 avril 2003 n°70 sur les aspects concernant le commerce électronique.
Nous vous informons que la Commission Européenne fournit une plateforme de règlement, par voie extrajudiciaire, des litiges en ligne. Vous la trouverez sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr.

11. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR
Les Conditions Générales de Vente sont modifiées régulièrement et notamment en considération d'éventuels changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales de Vente s'appliqueront à leur date de publication sur www.anosamours-paris.fr.

*Veuillez télécharger et remplir le Formulaire de retour au format papier pour exercer votre droit de rétractation.

DROIT DE RÉTRACTATION ET POLITIQUE DE RETOUR

Droit de Rétractation et Retours

L’objectif de www.anosamours-paris.fr est de vous garantir une complète satisfaction. Cependant, si pour une raison ou une autre vous n'êtes pas satisfait(e) de votre commande, vous pouvez, sans aucune pénalité, sous réserve du respect des conditions définies dans les présentes, exercer le Droit de Rétractation dans les quatorze (14) jours à partir de la date à laquelle vous avez reçu les produits achetés sur www.anosamours-paris.fr. Les produits que vous souhaitez restituer, doivent impérativement être, dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre Droit de Rétractation, retournés par le transporteur de votre choix. Les produits peuvent ainsi être retournés au moyen de l’envoi du colis par le transporteur de votre choix, sous réserve, dans les deux cas, d’avoir rempli le Formulaire de Rétractation* que vous trouverez en ligne dans l’espace Service client pour obtenir un Numéro de retour.

Le Droit de Rétractation est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes sont totalement respectées :

nous vous invitons à remplir soigneusement le Formulaire de Rétractation* en ligne dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de ces produits ;
les produits ne doivent avoir été ni portés, ni usés, ni modifiés, ni lavés et ni abîmés ;
l'étiquette de remboursement doit être encore attachée au produit avec le scellé mono-usage ;
les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d'origine ;

les produits rendus doivent être donnés au transporteur dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous exercez votre droit de rétractation ;

les produits ne doivent pas être endommagés.

Si vous avez respecté toutes les conditions requises, le fournisseur vous remboursera le prix des produits achetés et retournés, ainsi que les frais de livraison payés à l’origine, déduction faite des frais liés aux coûts directs de retour qui restent à votre charge.

Vous devrez effectuer directement le paiement des frais de retour auprès du transporteur que vous aurez choisi.

Vous serez recontacté(e), si votre retour ne peut être accepté, car non conforme aux conditions indiquées ci-dessus. En ce cas, vous pourrez choisir d’obtenir à nouveau les produits achetés à vos frais. À défaut d’une telle demande, le fournisseur pourra garder les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur achat.

DÉLAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT
Après réception et contrôle, par le fournisseur, du respect des conditions requises, vous recevrez un e-mail pour vous confirmer l’acceptation du retour des produits. Quel que soit le moyen de paiement que vous avez utilisé (carte de crédit/débit, paiement à la livraison), le remboursement est activé par le fournisseur dans les plus brefs délais, au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la réception par le fournisseur de la preuve de l’expédition des produits, sous réserve que l’exercice de ce droit réponde bien à toutes les conditions indiquées dans les présentes.
Le temps effectif de remboursement des sommes dépend de la banque qui a émis la carte de crédit/débit. Nous vous rappelons que la date du nouveau crédit (qui équivaut au remboursement) sera la même que celle du débit, en conséquence de quoi vous ne serez pas pénalisé(e) par rapport à vos intérêts bancaires.

S'il s'agit d'un cadeau, le remboursement de la somme sera fait à la personne qui a effectué le paiement.

CONDITIONS D’ÉCHANGE DES PRODUITS
Dans certains cas précis, dûment indiqués dans le formulaire de retour, il vous est possible d’échanger les produits achetés contre d’autres au lieu de demander leur remboursement.

La demande d’échange se fera conformément aux dispositions ci-après :
a. L’échange ne sera accepté que pour les produits achetés et pour lesquels l’option « ÉCHANGE » est prévue dans le Formulaire de retour ;
b. il vous sera possible de demander l’échange d’un ou plusieurs produits contre un autre du même modèle, ayant une combinaison de taille et/ou de couleur différente. Dans tous les cas, les options disponibles pour l’échange seront mentionnées dans le Formulaire de retour ;
c. il vous sera possible de demander l’échange d’un ou plusieurs produits dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison. Pour ce faire, veuillez remplir le Formulaire de retour et l’envoyer par courrier électronique à contact@anosamours-paris.fr dans les délais susmentionnés. Les produits à échanger devront être remis au transporteur dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de livraison ;
d. une seule demande d’échange par produit acheté est acceptée ;
e. les produits que vous souhaitez échanger devront être retournés à À NOS AMOURS dans leur emballage d’origine, non utilisés, ni portés, ni lavés et ni abîmés. L’étiquette de désignation devra être attachée au scellé mono-usage ;
f. les produits à échanger faisant partie de la même commande devront être expédiés en une seule fois à À NOS AMOURS. À NOS AMOURS se réserve le droit de refuser les produits à échanger issus d’une même commande mais expédiés en plusieurs fois.

Si toutes les conditions susmentionnées sont bien respectées, une fois le Formulaire de retour, contenant votre demande d’échange, dûment rempli et expédié, À NOS AMOURS prendra en charge votre demande d’échange et vous enverra un email de confirmation.

DÉLAIS ET MODALITÉS D’ÉCHANGE
Une fois que À NOS AMOURS aura reçu les produits à échanger et contrôlé que toutes les conditions susmentionnées ont bien été remplies, À NOS AMOURS vérifiera la disponibilité effective des produits en fonction de la nouvelle combinaison taille et/ou couleur que vous aurez sélectionnée.
Si le ou les articles sélectionnés pour l’échange ne sont pas disponibles dans nos stocks, À NOS AMOURS ne sera pas en mesure d’accepter votre demande d’échange et effectuera donc le remboursement du prix du produit ou des produits achetés et pour lesquels l’échange n’est pas disponible, conformément aux modalités prévues dans les sections I et II de la présente note d’information.
Si le ou les produits sélectionnés pour l’échange sont disponibles, À NOS AMOURS acceptera votre demande d’échange et veillera donc à vous envoyer un email d’annonce d’expédition des produits échangés. L’expédition s’effectuera dans ce cas dans un délai de trente (30) jours à compter de votre demande de d’échange et après vérification que toutes les conditions susmentionnées ont bien été remplies. Les frais de port des produits échangés seront à la charge de À NOS AMOURS, qui aura choisi le transporteur. Si le prix du produit acheté est inférieur ou bien supérieur au produit sélectionné pour l’échange, aucun remboursement et/ou supplément ne vous sera accordé/demandé pour la différence. Vous serez contacté(e) si votre demande d’échange n’est pas acceptée en raison de la non-conformité aux conditions susmentionnées. Dans ce cas de figure, vous pourrez demander que les produits que vous souhaitiez échanger vous soient renvoyer à vos frais. Si vous refusez cette expédition, À NOS AMOURS se réserve le droit de garder les produits ainsi que le montant correspondant pour l’achat de ces derniers.
Le ou les produits échangés pourront être à leur tour échangés au sens et dans les limites prévues dans les sections I et II susmentionnées.

Les retours peuvent être expédiés par un transporteur de votre choix et vous devrez effectuer personnellement le paiement des frais de retour et la responsabilité en cas de perte ou endommagement des produits durant le transport restera à votre charge.

ÉTIQUETTE DU PRODUIT
Tous les produits mis en vente par le fournisseur sont munis d'une étiquette. Nous vous invitons à essayer l'article sans enlever l'étiquette (ni le scellé correspondant), car les produits restitués ne seront pas acceptés s'ils en sont dépourvus.

*Veuillez télécharger et remplir le Formulaire de retour au format papier pour exercer votre droit de rétractation.

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